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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SARREGUEMINES BATIMENT
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EUROPACK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROPACK
SARREGUEMINES BATIMENT (société anonyme)

Numéro de dépôt :
97697106
Date de dépôt :
30/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2007

Présentation de la marque EUROPACK

Déposée le 30 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) SARREGUEMINES BATIMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-45 du 7 novembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SARREGUEMINES BATIMENT domicilié(e) 30/32, rue de Chabrol, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 538 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY - France.

La marque EUROPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPACK est expirée depuis le 30 septembre 2007.

SARREGUEMINES BATIMENT a également déposé les autres marques suivantes : PERLE NOIRE , FUTUR ANTERIEUR , REFLETS NACRES , PERTHOIS , VIEILLE PIERRE , GRAND LARGE , EVERSTONE , (Marque figurative) , DIVA , OSAKA


SARREGUEMINES BATIMENT (société anonyme) - 30/32, rue de Chabrol, 75010 PARIS - France - SIREN 319538211


CABINET LEPEUDRY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-11

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

Ensemble sanitaire - cuvette W. C. et réservoir, équipé d'un abattant et d'un mécanisme. Clapets de conduite d'eau (ni en métal, ni en matières plastiques); conduites d'eau (non métalliques); tuyaux de descente (non métalliques)

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.